Mentions légales

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous communiquons les informations suivantes :

Propriétaire du site :

Chambre d’Agriculture de la Réunion : N° de SIRET : 189 741 119 00011
24, rue de la Source B.P.134
97463 SAINT DENIS CEDEX
Tél. : 0262 94 25 94
Fax : 0262 21 06 17

Directeur de la Publication : Jean Bernard GONTHIER



Responsable Informatique : Erick MAUNIER, erick.maunier@reunion.chambagri.fr
Webmaster – Chargé de Communication : Jérome SOUBOU
jerome.soubou@reunion.chambagri.fr

Crédits photo : Chambre d'Agriculture de la Réunion


Créateur du Site : Jérome SOUBOU
jerome.soubou@reunion.chambagri.fr

Hébergeur du site internet : Mobius Technology
1, Av T. Drouhet - ZAC 2000
BP 70386 - 97829 Le Port Cedex
Ile de La Réunion.
Mail : info@mobius.fr


Publication du contenu : SPIP
logiciel libre distribué sous licence GPL, aussi appelée en français Licence Publique Générale GNU.


Utilisations et droit de reproduction :

Tous les éléments figurant sur ce site (texte, éléments graphiques ou multimédia) sont la propriété de la Chambre d'Agriculture de la Réunion ainsi que de leurs auteurs respectifs et sont protégés par les droits d’auteur (Code de la propriété intellectuelle). Toute copie, partielle ou totale de ce contenu doit faire l’objet d’une demande auprès de la Chambre d'Agriculture de la Réunion et est soumise à autorisation écrite. Dans le cadre d’une telle autorisation, les informations présentes sur ce site peuvent être téléchargées, reproduites, imprimées sous réserve de :

  1.  respecter l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
  2.  citer sur toutes copies les sources soit " Chambre d'Agriculture de la Réunion" avec l’adresse du site : www.reunion.chambagri.fr

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, sans garantie implicite ou explicite, et peuvent contenir involontairement des erreurs techniques et/ou typographiques.

Responsabilités :

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations contenues sur ce site. Celui-ci est invité à procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive. La Chambre d'Agriculture de la Réunion se réserve le droit de modifier les informations à tout moment en actualisant ce site. La Chambre d'Agriculture de la Réunion ne pourrait être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit, tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.
 

Liens externes :

Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la Chambre d'Agriculture de la Réunion qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu et à leur non mise à jour.

 

Exercice du droit d’accès 

Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous au responsable du site. Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL http://www.cnil.fr